Menu

La collectivité
Vivre au quotidien
Construire demain
Vos Démarches
Entreprendre
- - - Entreprendre
      
      S’implanter dans les Baronnies
      
      Aides directes aux entreprises
      
      Accompagnement à la création d’entreprise
      
      Immobilier d’entreprise
      
      Offres d’emploi

Espace élus

Où partager ?

Les délibérations PCAET

Accueil
Les délibérations PCAET

Retour aux actualités

Publiée le 30 septembre 2024

- Publiée le 30 septembre 2024

Les délibérations

Délibération n°142-2018 - Prescription d’élaboration du Plan Climat Air Energie Territorial
Délibération n°125-2019 - Affirmation des axes stratégiques et des objectifs locaux à intégrer dans le PCAET des Baronnies en Drôme Provençale
Délibération n°009-2020 - Signature du marché N°2019 CPM PCAET S01 Élaboration du Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) et de son Évaluation Environnementale Stratégique (EES)
Délibération n°88- 2021 - PCAET : Affirmation d’une concertation publique à intégrer dans le PCAET des Baronnies en Drôme Provençale
Délibération n°122-2021 - Trajectoires d'Adaptation au Changement Climatique des Territoires
Délibération n°239-2023 - Plan Climat Air Energie Territorial PCAET de la Communauté de communes des Baronnies en Drôme Provençale : arrêt Projet - Approbation
Délibération n°235-2024 - Plan Climat Air Energie Territorial PCAET de la Communauté de communes des Baronnies en Drôme Provençale - Approbation suite aux avis

Partager cet article :

Catégorie

Légende de la photo
Légende de la photo
Légende de la photo
Légende de la photo
Légende de la photo
Légende de la photo

Préc

Retour aux actualités

Suiv

Communauté de Communes de Baronnies en Drôme Provençale

SIÈGE SOCIAL
170 rue Ferdinand Fert
Les Laurons – CS 30005
26110 Nyons

ANTENNE DE BUIS-LES-BARONNIES
19 boulevard Aristide Briand
26170 Buis-Les-Baronnies

Horaires d’accueil du public à Nyons et Buis-les-Baronnies

Du lundi au jeudi, de 9h à 12h et de 14h à 17h
Le vendredi, de 9h à 12h

Sur RDV, en dehors de ces horaires.

Restons en contact

04 75 26 34 37
Écrivez-nous

La CCBDP

Plan du site
Mentions légales
Confidentialité
Accessibilité

© CC-BDP 2024 logos

Accessibilité