Conseils communautaires

Ordre du jour Conseil communautaire du 28 mars 2023

• Liste des délibérations du Conseil du 28 février 2023
• 001-2023-Adoption du procès-verbal de la séance du Conseil du 20 décembre 2022
• 002-2023-Renouvellement de la convention d’utilisation des équipements sportifs - Gymnase intercommunal à Buis-les-Baronnies - avec le Département
• 003-2023-Adoption du plan de mobilité employeur à destination des agents de la CCBDP
• 004-2023-Création d’une ouverture dans bureau du siège et pose d’un auvent – Dépôt des déclarations préalables et autorisation d’aménager
• 005-2023-Signature d’un avenant n°1 au lot 12 Désamiantage relatif au marché 2021- 013 de réhabilitation du bâtiment du siège annexe à Buis-les-Baronnies
• 006-2023-Budget annexe Ordures ménagères – Pertes sur créances irrécouvrables
• 007-2023-Reversement du produit de la part communale de la taxe d’aménagement – Abrogation de la délibération n°193-2022 du 29 novembre 2022
• 008-2023-Rapport sur la situation en matière d’égalité Femmes / Hommes pour 2022
• 008-2023- ANNEXE-RAPPORT ANNUEL EGALITE FEMMES_HOMMES_2022
• 009-2023-Modification de la délibération n°230-2022 portant création d’un poste non permanent d’agent administratif au sein du services commun « ressources administratives »
• 010-2023-Création d’un poste non permanent de chargé de mission « activités de pleine nature » dans le cadre d’un contrat de projet
• 011-2023-ALSH Les P’tits Bouts : création d’un poste non permanent d’agent technique polyvalent à temps non complet
• 012-2023-Création d’un poste non permanent de chargé de mission « biodéchets – économie circulaire » dans le cadre d’un contrat de projet
• 013-2023-Suppression de neuf postes permanents rattachés aux services Administration générale, Petite Enfance, Enfance Jeunesse, Animation territoriale, Techniques
• 014-2023-Retrait de la délibération n°138-2022 portant sur le renouvellement d’un poste non permanent de chargé de mission habitat et mobilité pour un an
• 015-2023-Poursuite de la prestation SPANC réalisée dans le cadre d’une convention avec la Communauté de communes Vaison-Ventoux
• 016-2023-Signature du marché de fourniture, maintenance et réparation de vélos à assistance électrique
• 017-2023-Reconduction du partenariat avec le Conseil d’architecture, urbanisme et environnement (CAUE) de la Drôme
• 018-2023Dispositif départemental d’intervention en faveur de l’habitat : convention pluriannuelle entre le Département de la Drôme et la CCBDP
• 019-2023-ZAE du Grand Tilleul : Acquisition et cession du lot n°17
• 020-2023-ZAE du Grand Tilleul : Acquisition et cession des lots n°9 et 10
• 021-2023-ZAE du Grand Tilleul : Acquisition et cession des lots n°30, 31 et 32
• 022-2023-Signature du marché pour une mission de maîtrise d’œuvre relative à la création de la zone d’activités de Cost à Buis-les-Baronnies
• 023-2023-Signature du marché pour une mission de maîtrise d’œuvre relative à l’extension de la zone d’activités du Grand Tilleul à Nyons
• 024-2023-Convention de partenariat avec la CCI et la CMA de la Drôme pour le soutien au commerce et à l’artisanat de proximité
• 025-2023-Versement d’une subvention à l’office de tourisme des Baronnies pour soutenir le renforcement touristique des Baronnies autour du bien-être et du thermalisme
• 026-2023-Renouvellement de la convention prêt de jeux / jouets avec l’association Mistigri pour l’année 2023
• 027-2023-Convention CAUE – Etude du projet d’extension des locaux de la micro- crèche 2-3 ans sur le site Les P'tits Bouts à Nyons
• 028-2023-Conventions de partenariat avec les établissements scolaires et de formation

01_2023_AVENANT_N°1_CONVENTION_MISE_A_DISPOSITION_LOCAUX_SMEA

02_2023_DECISION_PRET_VAE_CEE_GOODWATT

03_2023_ETUDE_GEOTECHNIQUE_PASSERELLE_AUTOPORTEE

04_2023_ACQUISITION_MATERIELS_INFORMATIQUES

05_2023_ASSURANCES_DOMMAGES_OUVRAGES_BUREAUX_BUIS

• Liste des délibérations du Conseil du 20 décembre 2022
• 215-202-Adoption Procès-Verbal séance du 29.11.2022
• 216-2022-Avenant Annuel CRTE
• 217-2022-Budget principal_dépenses d'investissement Autorisation d'engager, liquider et mandater avant le vote du Budget Primitif 2023
• 218-2022-Budget annexe Ordures ménagères - Dépenses d'investissement - Autorisation d'engager, liquider et madater avant le vote du Budget Primitif 2023
• 219-2022-Budget annexe Zones d'activités - Décision modificative N°1
• 220-2022-ALSH_Les Guards : création d'un poste permanent d'adjoint d'animation territorial à temps complet (35h)
• 221-2022-ALSH_Les Guards : création d'un poste non permanent d'animateur à temps non complet (20h)
• 222-2022-ALSH_Les Guards : création d'un poste non permanent d'agent d'entretien à temps non complet (18h50)
• 223-2022-ALSH_Les P'tits Bouts : Création d'un poste non permanent  d'animateur à temps non complet (12h)
• 224-2022-ALSH_Les P'tits Bouts : Création d'un poste non permanent d'agent d'entretien (7h) 
• 225-2022-Crèche les Petits Lutins : création d'un poste permanent EJE à temps complet (35h) 
• 226-2022-Crèche les Petits Lutins : création d'un poste non permanent d'animateur à temps complet (35h) 
• 227-2022-Crèche Côté Soleil : création de deux postes non permanents d'animateurs à temps complet (35h)
• 228-2022-Crèche Côté Soleil : création d'un poste non permanent d'agent d'entretien à temps non complet ( 20h) 
• 229-2022-Création d'un poste non permanent d'agent de livraison des repas
• 230-2022-Secrétariat mutualité : création d'un poste non permanent d'agent administratif à temps non complet (24h)
• 231-2022-Création de deux postes non permanents d'agents techniques polyvalents à temps complet ( 35h)
• 232-2022-Création de deux postes  permanents d'agents techniques polyvalents à temps complet ( 35h)
• 233-2022-Modification du tableau des effectifs_31.12.2022
• 234-2022-Autorisation de signature de la convention de veille et de stratégie foncière entre la Commune de Nyons, la CCBDP et EPORA
• 235-2022-Renouvellement de la convention relative aux aides aux entreprises avec la Région AURA
• 236-2022-Avenant à la convention ISDPAM_31.12.2023
• 237-2022-Demandes de subvention création_ZAE_COST_BUIS
• 238-2022-Demandes subvention création ZAE_GRAND_TILLEUL_NYONS
• 239-2022-Attribution du marché de la collecte des verres et des cartons bruns
• 240-2022-Convention de fonds de concours avec la Commune de Nyons pour les travaux de voirie 2022
• 241-2022-Convention de mise à disposition de personnel Intercommunal pour le Festival Digue Dondaine de la commune de Nyons 

• Liste des délibérations du Conseil du 29 novembre 2022
• 190-2022-Approbation du procès-verbal de la séance du 25 octobre 2022
• 191-2022-Candidature LEADER 2023-2027 – Convention de partenariat
• 192-2022-Etude pour l’élaboration d’un schéma directeur immobilier énergétique
• 193-2022-Reversement du produit de la part communale de la taxe d’aménagement
• 194-2022-Budget principal - Contractualisation d’un emprunt pour le financement de divers équipements
• 195-2022-Budget annexe ordures ménagères - Contractualisation d’un emprunt pour le financement des dépenses d’investissement hors opération
• 196-2022-Budget annexe ordures ménagères - Contractualisation d’un emprunt pour le financement de la réhabilitation de la déchèterie de Buis-les-Baronnies
• 197-2022-Budget principal – Décision modificative n°5
• 198-2022-Budget annexe ordures ménagères – Décision modificative n°3
• 199-2022-Création d’un poste non permanent de médiateur culturel à temps non complet (25h00)
• 200-2022-Crèche Côté Soleil : création d’un poste permanent relevant du cadre d’emploi des auxiliaires de puériculture à temps complet (35h00)
• 201-2022-Crèche Les Petits Lutins : création d’un poste permanent relevant du cadre d’emploi des auxiliaires de puériculture à temps complet (35h00)
• 202-2022-Création d’un poste permanent d’adjoint administratif principal 2ème classe dans le cadre d’un avancement de grade
• 203-2022-Service commun « Secrétariat / Comptabilité » : création d’un poste permanent d’agent administratif à temps non complet (27h00)
• 204-2022-Création d’un poste permanent d’ingénieur territorial à temps complet (35h00) pour exercer les fonctions de Chargée de mission Habitat et Mobilité
• 205-2022-Création de deux postes non permanents d’agents techniques polyvalents à temps complet (35h00)
• 206-2022-Création d’un poste permanent d’agent d’entretien à temps non complet (21h00)
• 207-2022-Montant de prise en charge du Compte personnel de formation (CPF)
• 208-2022-Approbation du schéma directeur cyclable de la CCBDP
• 209-2022-ZAE du Grand Tilleul : acquisition et cession du lot n°16
• 210-2022-ZAE du Grand Tilleul : acquisition et cession du lot n°34C
• 211-2022-Demande d’acquisition de l’espace d’activités CANO par EPORA
• 212-2022-Convention de délégation des aides à l’investissement immobilier d’entreprises au Département du Rhône
• 213-2022-Dossiers d’aide au développement des petites entreprises du commerce, de l’artisanat et des services avec point de vente
• 214-2022-Acquisition d’un engin mobile de compaction et de déplacement des bennes ouvertes en déchèterie et au quai de transfert

• Liste des délibérations du Conseil du 25 octobre
• 161-2022-Désignation d'un représentant au SMIGIBA
• 162-2022-Désignation d'un représentant à la future commission locale de l'eau de la Durance
• 163-2022-Budget principal-Décision modificative n°3
• 164-2022-Budget principal-Décision modificative n°4
• 165-2022-Budget annexe Ordures Ménagères-Décision modificative n°2
• 166-2022-Budget annexe Ordures Ménagères-Pertes sur créances irrécouvrables
• 167-2022-Guide achat interne-Actualisation des seuils
• 168-2022-Marché n°2021-013 - Réhabilitation du bâtiment du siège annexe - Lot 7 -acceptation d'un sous-traitant et agrément de ses conditions de paiement
• 169-2022-Avenant à l’accord-cadre à bons de commande n°2020-001 pour la réalisation de travaux de voirie d’intérêt communautaire – Lot 2
• 170-2022-Adhésion à la mission de médiation proposée par le Centre de gestion de la Drôme
• 171-2022-Création de deux postes non permanents d’agents d’animation pour la micro-crèche de Nyons
• 172-2022-Création d’un poste non permanent d’agent d’entretien pour la micro-crèche de Nyons
• 173-2022-Création d’un poste permanent de responsable du Service de prévention et de gestion des déchets
• 174-2022-Modification de la délibération n°2019-121 relative à l’instauration et la modification des régimes indemnitaires pour l’ensemble de la collectivité
• 175-2022-Instauration de l’indemnité forfaitaire annuelle pour fonction essentiellement itinérantes au sein de la collectivité
• 176-2022-Dossiers d’aide au développement des petites entreprises du commerce, de l’artisanat et des services avec point de vente
• 177-2022-ZA du Plan d’Oriol – Délégation de signature ponctuelle pour la vente d’un lot au SDIS
• 178-2022-Soutien aux activités agricoles – Subvention aux Jeunes agriculteurs des Baronnies
• 179-2022-Adhésion à l’Agence d’attractivité de la Drôme
• 180-2022-Assistance à maîtrise d’ouvrage pour l’instauration d’un dispositif de gestion de proximité des biodéchets
• 181-2022-Demande de financement à l’ADEME pour l’étude d’instauration d’un dispositif de gestion des biodéchets
• 182-2022-Signature de l’accord-cadre à bons de commande pour la fourniture et livraison de colonnes aériennes pour la collecte des cartons bruns
• 183-2022-Travaux de mise aux normes de la déchèterie intercommunale à Buis-les- Baronnies
• 184-2022-Avenant à la convention de partenariat 2022 avec la crèche Les Frimousses à Rémuzat
• 185-2022-Modification d’agrément du nombre de places dans les crèches en régie directe
• 186-2022-Ouverture d’une micro-crèche à Nyons – Modification du cadre juridique
• 187-2022-Ouverture d’une micro-crèche à Nyons – Règlement de fonctionnement
• 188-2022-Dénonciation du Contrat enfance jeunesse (CEJ) au profit du Bonus territoire
• 189-2022-Signature de la convention de partenariat entre l’association EUREKA et la CCBDP au titre de la 3ème CTEAC pour la période 2022-2025

• Liste des délibérations du Conseil du 27 septembre
• 145-2022-Approbation du Procès-Verbal de la séance du 30 août 2022
• 146-2022 -ANNEXE-Règlement de travail en santé, sécurité et conditions de travail de la CCBDP
• 147-2022-Création poste non permanent adjoint animation
• 148-2022-Budget annexe Ordures Ménagères-Pertes de créances irrécouvrables
• 150-2022- Attribution subventions amicales sapeurs pompiers
• 151-2022-Exonération 2023 commerces situés en zone de revitalisation des commerces en milieu rural
• 152-2022-Attribution subvention association Solidarité Paysan Drôme Ardèche
• 153-2022-Politique touristique - Attribution subventions aux communes et associations
• 154-2022-Etudes préalables au transfert des compétences eau et assainissement
• 155-2022-Programme d'aide à la réhabilitation d'installations d'assainissement non collectif
• 156-2022-Signature avenant 2023 convention animation jeunesse de proximité
• 157-2022-Approbation calendrier d'augmentation tarifs Planète Jeunes
• 158-2022-Nouvelle Convention Territoriale d'Education aux arts et à la culture
• 159-2022-Signature Convention de ruralité avec l'éducation Nationale

• Liste des délibérations du Conseil du 30 août 2022
• 124-2022-Approbation du procès-verbal de la séance du 28 juin
• 125-2022-Rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes
• 126-2022-Budget Principal - Décision modificative n°2
• 126-2022-Budget Principal - Décision modificative n°2 - Maquette
• 127-2022 -Subvention d'équilibre du Budget Principal au Budget annexe Service Portage de Repas
• 128-2022-Budget Principal - Pertes sur créances irrécouvrables
• 129-2022-Budget annexe Ordures Ménagères - Décision modificative n°1
• 129-2022-Budget annexe Ordures Ménagères - Décision modificative n°1 - Maquette
• 130-2022-Budget annexe Ordures Ménagères - Admission en non-valeur
• 130-2022-Budget annexe Ordures Ménagères - Admission en non-valeur - Annexe
• 131-2022-Budget annexe Ordures Ménagères - Pertes sur créances irrecouvrables
• 131-2022-Budget annexe Ordures Ménagères - Pertes sur créances irrecouvrables - Annexe
• 132-2022-Budget annexe Service Portage Repas - Décision modificative n°1
• 132-2022-Budget annexe Service Portage Repas - Décision modificative n°1 - Maquette
• 133-2022-Création du poste non permanent agent d'entretien temps non complet
• 134-2022-Création du poste non permanent chargé de mission déchets temps complet
• 135-2022-Création d'un poste non permanent d'auxiliaire de puériculture à temps complet
• 136-2022-Création d'un poste permanent d'auxiliaire de puériculture territorial
• 137-2022-Création d'un poste permanent relatif au cadre d'emploi des auxiliaires de puériculture
• 138-2022-Renouvellement du poste non permanent de chargée de mission habitat
• 139-2022-Convention relative à la mise en place d'un outil de plateforme numérique d'observation des copropriétés
• 139-2022-Convention relative à la mise en place d'un outil de plateforme numérique d'observation des copropriétés - Annexe
• 140-2022-Demande de subvention pour la réhabilitation de l'aire d'accueil des gens du voyage à Nyons
• 144-2022-Attribution d'une subvention à l'association ReVolt dans le cadre de l'Appel à Projet Jeunes des Baronnies

• Liste des délibérations
• 101-2022-Approbation du PV de la séance du 24 mai 2022
• 102-2022-Demande de subvention pour le poste de coordination Contrat Local de Santé
• 103-2022-Modification délibération 005-2022 relative à la création d'un poste non permanent de Chargé de mission pour le Contrat Local de Santé
• 104-2022-Création d'un poste non permanent d'agent administratif à temps non complet dans le cadre du service commun "Secrétariat mutualisé"
• 105-2022-Création d'un poste non permanent de coordinateur culturel en charge du CTEAC à temps complet
• 106-2022-Création d'un poste non permanent d'auxiliaire de puériculture à temps complet
• 107-2022-Création d'un poste non permanent de médiateur culturel à temps non complet
• 108-2022-Création d'un poste d'animateur pour exercer les fonctions de directeur de centre de loisirs à temps complet
• 109-2022-Création de 2 postes non permanents à temps non complet pour exercer les fonctions d'ambassadeur du tri
• 110-2022-Evolution de la convention relative à l'instruction des autorisations d'urbanisme par le service ADS
• 111-2022-Poursuite du Service Public de la Performance Energétique de l'Habitat (SPPEH)
• 112-2022-Etude Habitat: Signature du marché, plan de financement et demande de subvention
• 113-2022-Activités et aménagement de pleine nature : reversement de la subvention départementale aux associations partenaires
• 114-2022-Désignation des représentants CCBDP aux comités Natura 2000
• 115-2022-Subvention au PNR pour le projet "Innover et coopérer pour valoriser les ressources agricoles du territoire"
• 116-2022-Convention de mise à disposition de terrains à Buis-les-Baronnies
• 117-2022-Dossiers d'aide au développement des petites entreprises du commerce, l'artisanat et des services
• 118-2022-Soutien aux associations culturelles
• 119-2022-Contrat de rivière Ouvèze : approbation de l'avenant de mise en œuvre de la seconde phase opérationnelle animée par le Syndicat Mixte de l'Ouvèze Provençale
• 120-2022-Tarification des redevances du SPANC
• 121-2022-Ouverture d'un jardin d'enfants aux P'tits Bouts et validation des plans de financement prévisionnels
• 122-2022-Mise à jour du règlement de fonctionnement des accueils jeunes enfants et harmonisation du calendrier d'ouverture
• 123_2022-Appel à projets "Culture en Baronnies" : attributions de subventions

• Conseil communautaire du 20 décembre 2022
• Conseil communautaire du 29 novembre 2022
• Conseil communautaire du 25 octobre 2022
• Conseil communautaire du 27 septembre 2022
• Conseil communautaire du 30 août 2022
• Conseil communautaire du 28 juin 2022
• Conseil communautaire du 24 mai 2022
• Conseil communautaire du 12 avril 2022
• Conseil communautaire du 29 mars 2022
• Conseil communautaire du 1er mars 2022
• Conseil communautaire du 8 février 2022

Rapport en matière d'égalité femmes hommes 2022

• Rapport d'Orientation Budgétaire présenté au Conseil communautaire du 29 mars 2022
• Budget 2022 - Synthèse présenté au Conseil communautaire du 12 avril 2022 ( Budget Général et Annexes 2022 - Compte administratif  2021 )

Budgets Primitifs 2022

• CCBDP - Budget Principal 2022
• CCBDP - Budget Ordures Ménagères  2022
• CCBDP - Budget GEMAPI 2022
• CCBDP - Budget SPANC 2022
• CCBDP - Budget Service Transport Personnes 2022
• CCBDP - Budget Service Portage Repas 2022
• CCBDP - Budget Zone d'Activités 2022

Comptes administratifs 2021

• CA 2021- Budget Principal
• CA 2021- Budget Ordures Ménagères
• CA 2021- Budget GEMAPI
• CA 2021- Budget SPANC
• CA 2021- Budget Service Transport à la Personne
• CA 2021- Budget Service Portage Repas
• CA 2021- Budget Zone d'Activités

• Conseil communautaire du 14 décembre 2021
• Conseil communautaire du 9 novembre 2021
• Conseil communautaire du 28 septembre 2021
• Conseil communautaire du 29 juin 2021
• Conseil communautaire du 13 Avril 2021
• Conseil communautaire du 30 mars 2021
• Conseil communautaire du 9 février 2021