Communaute de communes
des baronnies en drome provencale

Informations et services intercommunaux des baronnies et du pays de Nyons

Mentions légales

Édition du site

Communauté de communes des Baronnies en Drôme Provençale CC-BDP
Établissement public de coopération intercommunal
170 rue Ferdinant Fert – ZA Les Laurons
26110 Nyons
T. 04 75 26 34 37
N° siret : 20006822900018

Directeur de la publication et de la rédaction :
Thierry DAYRE, Président de la CC-BDP

Webmestre :
Sophie SIRY – Isabelle RICHARZ – Service communication

Crédits photos :

Ambiance OT Pays de Nyons-Médiart360-Patrice FORESTI, Service Communication de la CC-BDP, David SIMON.

 

Création & réalisation

Kineka
1 rue des Pins
38100 Grenoble
T. 04 76 44 47 92
www.kineka.com

 

Hébergement du site

Mezcalito
32 Allée Henri Frenay
38000 Grenoble
T. 04 76 01 03 91
www.mezcalito.fr

 

DÉCLARATION CNIL

Depuis 2006, les sites Internet n’ont plus besoin d’être déclarés en tant que tel à la CNIL

Les traitements de données personnelles ou nominatives collectées sur ce site par le biais de formulaires en ligne : nom, prénom, adresse, numéro de téléphone, adresse électronique font l’objet d’une dérogation définie dans la « Délibération n°2006-138 du 09/05/2006 décidant de la dispense de déclaration des traitements constitués à des fins d’information ou de communication externe ». Ce site ne dispose donc pas de numéro de déclaration CNIL.

 

MESSAGERIE

Pour toute suggestion, réaction concernant le fonctionnement de ce site, écrivez à :

Communauté de communes des Baronnies en Drôme Provençale
Monsieur le Président, service communication
170 rue Ferdinant Fert – ZA Les Laurons
26110 Nyons

Les messages électroniques sont conservés pendant la durée de leur traitement. Les droits d’accès et de rectification s’exercent auprès de la Communauté de communes des Baronnies en Drôme Provençale.

Important :
Les messages que vous nous ferez parvenir par l’intermédiaire d’Internet peuvent être interceptés sur le réseau. Jusqu’à ce qu’ils nous parviennent, leur confidentialité ne peut être garantie. Assurez-vous de ne pas divulguer d’informations personnelles inutiles ou sensibles. Si vous souhaitez nous communiquer de telles informations, utilisez impérativement la voie postale.

 

Loi « Informatique et Libertés »

Les informations que vous nous transmettez sont destinées exclusivement à la Communauté de Communes des Baronnies en Drôme Provençale. Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978). Pour l’exercer, adressez-vous à :

Communauté de communes des Baronnies en Drôme Provençale
Monsieur le Président, service communication
170 rue Ferdinant Fert – ZA Les Laurons
26110 Nyons

 

La protection des données personnelles sur le site

Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu.
Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers.
Aucune information personnelle n’est utilisée à des fins non prévues.

 

Droits d’auteur

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

L’extraction et la reproduction des textes de ce site sur support papier sont autorisées pour un usage exclusivement interne ou dans le cadre pédagogique, pour les seuls besoins propres de l’utilisateur et à la condition de mentionner de façon claire et précise la source, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :

  • gratuité de la diffusion
  • respect de l’intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d’aucune sorte
  • citation claire et lisible de la source sous la forme suivante : « ce document provient du site Internet de la Communauté de communes des Baronnies en Drôme Provençale : http://www.cc-bdp.fr »

La Communauté de communes des Baronnies en Drôme Provençale se réserve le droit de modifier le contenu de ce site à tout moment et sans préavis.

 

Lien vers d’autres sites

Les utilisateurs et visiteurs du site Web ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans autorisation expresse et préalable de la Communauté de Communes des Baronnies en Drôme Provençale.

Bon à savoir

L’intercommunalité plus proche de vous sur www.cc-bdp.fr

A lire également

Une question ?

Contactez-nous

Par téléphone

04 75 26 34 37

Par courrier

170, rue Ferdinand Fert
ZA Les Laurons, 26110 Nyons

ACCUEIL PUBLIC DU LUNDI AU JEUDI
DE 9H à 12h et de 14h à 17h,
le vendredi de 9h à 12h

sur rdv en dehors de ces horaires